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Marques déposées par la société Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED
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SIGNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNA
Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED, Société britannique, 5th Floor, Victory House, Prospect Hill, Douglas, Ile de Man (Grande-Bretagne)

Numéro de dépôt :
1229486
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1993

Présentation de la marque SIGNA

Déposée le 7 mars 1983 par la société Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque SIGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNA est expirée depuis le 7 mars 1993.

Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SIGNA


Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED, Société britannique, 5th Floor, Victory House, Prospect Hill, Douglas, Ile de Man (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Fenêtres à vitres isolantes et portes à vitres isolantes, panneaux en verre isolant et parties et accessoires pour ceux-ci.